Déclaration d'accessibilité

Gabarit à compléter. Faites relire ce document avant toute mise en ligne : remplacez chaque marqueur entre crochets, et supprimez ce bandeau.

État de conformité

[ÉTAT : non conforme / partiellement conforme / totalement conforme] au référentiel général d'amélioration de l'accessibilité (RGAA), version 4.1.

⚠️ Cet état s'établit par un audit, et par rien d'autre. Tant qu'aucun audit n'a été mené, aucun niveau n'est annoncé — ni ici, ni dans le pied de page. Ce n'est pas un aveu : c'est la seule chose exacte qu'on puisse écrire, et elle se remplace dès la première campagne de tests.

Ce que disent les outils automatiques

Le site est vérifié en continu par des outils automatiques (Lighthouse, axe), et leurs résultats sont bons. ⚠️ Un score d'outil n'est pas un niveau de conformité: ces outils couvrent une trentaine des cent six critères du RGAA, et seulement ceux qu'une machine sait juger. La pertinence d'un texte alternatif, l'ordre de lecture d'un écran, la clarté d'un intitulé de lien ou le fonctionnement réel avec un lecteur d'écran ne s'automatisent pas. Un site peut obtenir cent sur cent et rester inutilisable pour quelqu'un.

Résultats de l'audit

L'audit de conformité réalisé le [DATE] par [AUDITEUR] révèle que [TAUX] % des critères du RGAA 4.1 sont respectés. Échantillon testé : [LISTE DES PAGES AUDITÉES].

Contenus non accessibles

[LISTER LES NON-CONFORMITÉS CONNUES, et pour chacune le critère RGAA concerné.] Les contenus listés ci-dessous ne sont pas accessibles pour les raisons suivantes :

[DÉROGATIONS POUR CHARGE DISPROPORTIONNÉE, le cas échéant, avec leur justification.]

[CONTENUS NON SOUMIS À L'OBLIGATION D'ACCESSIBILITÉ, le cas échéant.]

Ce qui est déjà en place

Le site est construit sur des bases qui servent l'accessibilité, sans que cela vaille conformité : navigation au clavier sur les menus, les modales et le lecteur vidéo ; respect de la préférence système « animations réduites », qui supprime les effets de défilement et les transitions ; cibles tactiles d'au moins 44 pixels ; contrastes de texte vérifiés sur la charte ; contenu servi en français avec une version anglaise.

Établissement de cette déclaration

Déclaration établie le [DATE]. Technologies utilisées : HTML, CSS, JavaScript. Outils d'évaluation : [OUTILS].

Retour d'information et contact

Si vous n'arrivez pas à accéder à un contenu ou à un service de AEROMARIT, écrivez-nous à infoexpress@aeromarit.com : nous vous orienterons vers une alternative accessible ou vous transmettrons le contenu sous une autre forme.

Voies de recours

Si vous constatez un défaut d'accessibilité vous empêchant d'accéder à un contenu et que vous n'obtenez pas de réponse de notre part, vous pouvez adresser un signalement au Défenseur des droits, écrire à son délégué dans votre région, ou lui envoyer un courrier (libre et sans affranchissement) : Défenseur des droits, Libre réponse 71120, 75342 Paris CEDEX 07.